ROSP* et forfait structure 2023
*Rémunération sur objectifs de santé publique
Comme chaque année, depuis le 11 décembre 2023 et jusqu’au 11 février 2024, vous êtes invités à déclarer sur amelipro les indicateurs de la rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) et ceux liés au forfait structure. Des guides méthodologiques par spécialité, y sont consultables et téléchargeables.
Quelles sont les nouveautés pour l’année 2023 ?
Valorisation de la démarche de la prise en charge coordonnée
L’indicateur « Valoriser la démarche de prise en charge coordonnée » est réintroduit dans le volet 2.
Cette modification porte le nombre de points du volet 1 à 280.
Elle valorise le médecin engagé dans une démarche de prise en charge coordonnée.
Équipement en logiciel « référencé Ségur »
À partir de 2023, l’équipement en logiciel « référencé Ségur » devient un indicateur socle du volet du forfait structure. Il se substitue aux 2 indicateurs précédents « Disposer d’un logiciel DMP compatible » et « Disposer d’une messagerie sécurisée de santé »).
Les médecins ont jusqu’au 31 janvier 2024 pour s’équiper, déclarer leur équipement sur amelipro et transmettre leur justificatif le cas échéant.
La liste complète de éditeurs référencés est disponible sur le site esante.gouv.fr
Le volet numérique évolue
De nouveaux indicateurs ont été créés pour favoriser le recours au numérique en santé au service de l’amélioration des parcours et de la coordination des soins, et ce, dans un contexte de généralisation de Mon espace santé :
l’usage de l’ordonnance numérique pour sécuriser et fluidifier le circuit de l’ordonnance ;
l’usage de l’appli carte Vitale (ApCV) ;
l’usage du téléservice pour les déclarations de grossesse.
Guide méthodologique forfait structure 2023
Forfait structure – Formulaire pour les indicateurs déclaratifs 2023
Guide méthodologique – Rosp 2023 – Médecin traitant de l’enfant
En clair dans le forfait structure, laisser dans le volet 2 l’exercice coordonné (qui devait initialement passer dans le volet 1).
Ceux qui ne sont pas équipés de logiciel Ségur, pourront le faire avant le 31 janvier 2024. L’équipement de la version du cahier des charges Sesam Vitale Addendum8 est reporté au 31 décembre 2024
Messagerie sécurisée Si objectif non atteint, ce sera reporté sur les autres items.
Possibilité de finaliser jusqu’au 30 juin 2024.
N’hésitez-pas à vous rapprocher de votre délégué local au moindre questionnement et si, et seulement si, celui-ci sèche sur votre question, écrivez-nous sur snpf.fr.
